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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …
Classification opinions
… à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, fluide, d'une teneur en alcool de 11,5 % vol., … vin de raisin frais, conditionnée dans des flacons en verre contenant chacun 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 …Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la …
Explanatory notes
… 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation … provient de diverses variétés cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la famille Solanaceae . Les dimensions et la … ( sun‑curing ), soit en hangars fermés à circulation d'air naturelle ( air‑curing ), soit en séchoirs à air chaud ( …Legal note
… est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des … aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à …
Explanatory notes
… 25.11 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …
Classification opinions
… (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20
… Générateurs de signaux …
Classification opinions
… réseaux de télécommunications. Elle permet de générer des signaux de synchronisation G.811 avec une stabilité de la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, …
Classification opinions
… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de composés de phosphore, … de potassium et d'antimoine, afin d'obtenir un produit final pulvérulent possédant les propriétés physiques …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20
… Autres, contenant des antibiotiques …
Classification opinions
… constitué de sulfate de calcium de qualité chirurgicale contenant 4 % de sulfate de tobramycine. Ce produit se …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères … Chapitre. Sont exclus de la position : a) Les résines naturelles non modifiées ( n° 13.01 ). b) Les farines …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie … électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant …