WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. … est sans influence sur le classement de ces produits, qui sont souvent présentés en boîtes ou autres récipients …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … prinabérel … prucalopride … prulifloxacine … pumosétrag … quarfloxine … quétiapine … quizartinib … rabusertib … racémoramide … radafaxine … …Classification opinions
… 4-(3-chlorophényl)-1,3,2λ5-dioxaphos-phinan-2-one ), ester cyclique d'un alcool dihydrique avec l'acide phosphonique, dont la structure …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou … ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières … alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates. On considère … polymérisation de ces produits, on obtient une substance qui est pressée à l'état fondu ou dissoute dans un solvant …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : a) par … alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates. On considère …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … à 71.03). 2.‑ Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, … planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à …Legal note
… à 71.03). 2.‑ Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, … planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à … doivent être classés aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑ Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le présent … simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑ Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les … et autres invertébrés aquatiques vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés directement à …Legal note
… leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et … simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑ Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un …
Explanatory notes
… ET LEURS SUPPORTS Les microphones sont des appareils qui transforment les vibrations sonores en impulsions ou … électrique du charbon divisé en fonction de la pression qu'il subit de la part d'une membrane sensible aux … d'un diaphragme provoque, dans une cellule de cristal (de quartz ou cristal de roche, par exemple), des variations de …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres … comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec tampon … découper la bande transversalement de manière à former une étiquette et d'un levier de commande dont la manoeuvre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012 > 9012.10
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes …