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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

… devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; …

Explanatory notes

… devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; … et, à l'intérieur de cette bobine, un noyau de fer doux massif ou feuilleté. Le champ magnétique résultant du …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91

Classification opinions

… également de sucre de canne), additionnée en tant que matière colorante. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

… l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de …

Classification opinions

… de l'information en réseau, ils sont situés entre deux machines automatiques de traitement de l'information ou … et d'autres de les connecter à d'autres appareils et matériels de réseau. Un maillage de contrôleurs de communication constitue la …

Section XVII

… MATERIEL DE TRANSPORT …

Explanatory notes

… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section ne … , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) …

Legal note

… , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

… Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …

Classification opinions

… 1. Farine de maïs doux , sous forme d'une fine poudre jaune, obtenue par … : 2014 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ) préparés ou conservés à l’eau salée … une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du …

Section XI

… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …

Explanatory notes

… ​Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑     … par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, … des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   les articles en matières textiles des n°s 42.01 ou 42.02;          m)   les …

Legal note

… par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, … des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   les articles en matières textiles des n°s 42.01 ou 42.02;          m)   les … la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons hygiéniques, …

Section VII > Chapitre 39

… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …

Explanatory notes

… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par … du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de …

Legal note

… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à … du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

… Machines pour la préparation des matières textiles; machines …

Explanatory notes

… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

… Machines à profiler à galets, à commande numérique …

Classification opinions

… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans … tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, des cylindres de cintrage et de formage, des galets fous verticaux de rapprochement (des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

… Tables et machines à dessiner, même automatiques …

Classification opinions

… 1. Système destiné à la commande d'instruments de traçage des dessins industriels … ordinateur (CAO)) composé des éléments suivants : 1°) une machine automatique de traitement de l'information (« …

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