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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le … du type « break » et les voitures de course. 8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. …
Explanatory notes
… palettes‑caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. 4415.10 ‑ Caisses, … simples, palettes‑caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes Les articles visés à cette position … constituent d'autres types de plateaux de chargement. IV. REHAUSSES DE PALETTES Les rehausses de palettes sont …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux … - Autres La présente position comprend un ensemble de véhicules automobiles, spécialement construits ou …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées …
Explanatory notes
… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées … voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette position, même autopropulsés, sont …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres …
Explanatory notes
… même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres … constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules 9603.90 - Autres A.‑ BALAIS ET BALAYETTES … cours, écuries, etc.), des planchers d’appartements ou de véhicules. Ils sont généralement formés, soit d’un seul …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4
… Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.2 > 2912.21
… Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.21
… Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) …