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Système harmonisé
Section XVI
Explanatory notes
… ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16); b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); … c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou …Legal note
… ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16); b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); … c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou …Classification opinions
… (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés isolément … au malaxeur ou au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : …Section VI > Chapitre 28
Explanatory notes
… terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent … produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus; … produits du paragraphe a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent … produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus; … produits du paragraphe a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et …Section VI > Chapitre 38
Explanatory notes
… Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que … (n° 38.01); 2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de … pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que … (n° 38.01); 2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de … pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages …Section XIII > Chapitre 69
Explanatory notes
… d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ; b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été … des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou … 69; c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques …Legal note
… d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ; b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été … des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou … 69; c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques …Section VII > Chapitre 40
Explanatory notes
… et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la … pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la … pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses et huiles végétales (Chapitre 15); c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, …Legal note
… pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses et huiles végétales (Chapitre 15); c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… ne comprend pas : a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées … en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11); b) les bambous ou autres … q) les articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles …Legal note
… ne comprend pas : a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées … en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11); b) les bambous ou autres … q) les articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles …Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …