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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - … pour les pistolets et en tailles plus grandes pour les fusils et les mousquets. 2) Les amorces à friction ou …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la …
Explanatory notes
… 65.07 - Bandes pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la … 1) Les bandes pour la garniture intérieure des coiffures . Ce sont des bandes protectrices coupées de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards … de produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou incendiaires, parmi lesquels on peut citer : …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1 > 2932.12
… 2-Furaldéhyde (furfural) …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes … position couvre essentiellement les chapeaux et autres coiffures réalisées au moyen des cloches du n° 65.02, à la … portées en l'état (à la plage, à la campagne, etc.) comme coiffures. Après dressage, et s'il y a lieu, tournurage, les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie … telles que les foudres, les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que les cuves, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de …
Explanatory notes
… (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de … couleur; d’argile teintée avec du violet d’aniline ou de la fuchsine pour le copiage, etc. 8) Les crayons …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier … non apprêté ni chargé, à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres … d'arêtiers. 2) Les éléments de cheminée et conduits de fumée, tels que boisseaux, wagons, têtes de cheminées, …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou …