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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
Explanatory notes
… (dicyandiamide) 2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire … acétaldéhyde cyanhydrine . 4) L’ acétonitrile . 5) L’ adiponitrile . 6) L’ aminophénylacétonitrile . 7) La … . 17) La tricyanotriméthylamine . 18) Intermédiaire de la méthadone (DCI) — voir la liste figurant à la fin du …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
Explanatory notes
… (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi … b) d'un cœur absorbant qui recueille et stocke les liquides jusqu'à ce que le produit soit jeté; et c) d'une … La présente position comprend également les articles traditionnels similaires constitués uniquement de matières …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
Explanatory notes
… ou d'un mélange d'eau et d'un solvant hydrosoluble est à considérer comme milieu aqueux . La présente position ne … préparations destinées au revêtement de surfaces telles que façades ou sols, à base de matières plastiques et …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
Explanatory notes
… du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du … formés par les enveloppes extérieures des grains auxquelles adhèrent encore une partie de l'endosperme et un peu de … spathes, ne satisfaisant pas aux critères de teneur en amidon et de teneur en cendres prévus pour les produits de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
Explanatory notes
… caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm ‑ … tissus adhérisés ( autres que ceux du n° 59.02 ) dont le poids : 1) n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient … de vêtements spéciaux pour la protection contre les radiations, ainsi qu'à la fabrication d'articles …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. …
Explanatory notes
… 35.06 ‑ Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. 3506.10 - Produits de toute …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs … pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …