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Section IX > Chapitre 44

Section XI

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie …

Legal note

… deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois ou quatre banquettes (une partie de ces banquettes peut être rabattue pour libérer le passage) … comme « minibus » . Son intérieur est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… Le véhicule est équipé de quatre portières et d'une banquette non rabattable pour trois personnes derrière les … Un panneau amovible en matière plastique, sur lequel une banquette est montée, est installé sur la plate-forme de chargement. Le véhicule et le panneau sur lequel la banquette est montée, sont classés séparément dans les n°s …

Section XV

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… et de sièges rabattables à l'arrière. Il peut transporter cinq personnes, chauffeur inclus et dispose, à l'arrière de … aux passagers (double cabine) de deux sièges avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois personnes. Son …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… passagers (double cabine) de deux sièges à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois personnes. La … passagers (double cabine) de deux sièges à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois personnes. La …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… en des plaques de petites dimensions, en laiton, de forme quelconque et munies au verso d'une tige pointue, sur …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à traiter une quelconque maladie. Le produit est conditionné dans des …

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