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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres … notamment par l'aspect brillant de leur surface obtenue par découpage. Les produits ferreux obtenus par … des autres produits ferreux spongieux (masses spongieuses obtenues par la technique de l'atomisation à partir de fonte …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; … photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour … non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés à l'obtention de bois plaqués ou contre‑plaqués ou à d'autres … bois utilisés pour la fabrication des contre-plaqués sont obtenus généralement par déroulage. Pour cette opération, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, …
Explanatory notes
… du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, … du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : 3002.12 - - Antisérums … du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique. Ces produits comprennent …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par … soufflage ou grillage 1904.20 ‑ Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de … et grillés ensuite dans un rotatif. Par le même procédé, on obtient des produits analogues à partir des grains de blé ou …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits …
Explanatory notes
… les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits … manière passagère. Les huiles essentielles sont obtenues selon le cas, par un des procédés suivants : 1) … solutions concentrées reprises à la partie B ci‑dessous et obtenues par enfleurage ou macération. Cette position …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215 > 7215.50
… Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.6
… Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.6 > 7216.61
… Obtenus à partir de produits laminés plats …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.20
… Barres simplement obtenues ou parachevées à froid …