Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Classification opinions
… pour la préparation commerciale, l'emballage et le transport des aliments. La forme et les dimensions de ces … varient (généralement de forme rectangulaire ou ronde). Ces articles sont fréquemment utilisés dans la boulangerie … la préparation et de la cuisson. Les aliments sont ensuite transportés et vendus dans la barquette. Ces récipients sont …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, … avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, … avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 ‑ Fauteuils de dentistes, fauteuils pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… … dovitinib … draquinolol … duvélisib … élédoïsine … embusartan … éribaxaban … eszopiclone … éthypicone … … … sirémadline … sisunatovir … sulanémadline … sunitinib … tasosartan … tasquinimod … telcagépant … tilpisertib … …Section XVII
… MATERIEL DE TRANSPORT …
Explanatory notes
… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑ Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑ Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et similaires …Classification opinions
… destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie …
Explanatory notes
… ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie … ‑ Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire : 9018.41 ‑ ‑ Tours dentaires, même combinés …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en … ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. …
Explanatory notes
… l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en … sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres pour créer des modèles, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou … ou incendiaires, parmi lesquels on peut citer : 1) Les artifices de divertissement : a) Les articles pour feux …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils … de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à …
Explanatory notes
… y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte‑documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils … de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …