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Section XVI

Explanatory notes

… appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en … textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11);       f)   les …

Legal note

… appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en … textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11);       f)   les …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), … les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en … analyses, astronomie, etc.), pour des applications techniques ou industrielles très particulières (mesures ou …

Legal note

… ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), … les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20);       d)   les articles des … a)    Des articles en matières textiles à usages techniques ( n°  59.11 ), b)    Des articles en pierre, … ( n°  70.17 ) et des ouvrages en verre pour usages techniques ( n°s  70.19 et   70.20 ), e)    Des poêles, …

Legal note

… laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20);       d)   les articles des …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout …

Legal note

… exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        c)    … ce Chapitre ne comprend pas  : a)    Les articles de pyrotechnie pour le divertissement ( n° 36.04 ). b)    Les …

Legal note

… a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        c)    …

Section VII > Chapitre 40

Section XI

Explanatory notes

… utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   … utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, qui relèvent du n° 59.11 . b) Les … pas de nappes tramées du n° 59.02 ou de tissus pour usages techniques du n° 59.11 . d)  Qu'ils ne soient pas …

Legal note

… utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   …

Section VI > Chapitre 28

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… Taille (diagonale) 25 cm (9,7’’) - Résolution 1024 x 768 - Technologie IPS LCD Technologie d'entrée Multi-tactile capacitif UC : - … Taille (diagonale) 31 cm (12,1’’) - Résolution 1280 x 800 - Technologie IPS LCD Technologie d'entrée Dual touch …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… (de télévision par câble)) en signaux numériques par des techniques de compression et d'encodage conformes à la norme … … 15. Multiplexeur numérique, qui combine, par le biais de techniques de multiplexage, plusieurs trains de signaux … émetteur-récepteur radio fonctionnant selon la norme d'une technologie ouverte sans fil (comme par exemple le protocole …

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