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Section XVI > Chapitre 85

Classification opinions

… machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… 4 à 5 heures). Le produit a une teneur en cendres de 2,69 % et une teneur en amidon de 16,28 %. Il est destiné à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… boîtier muni de boulons de fixation. Voir également l'Avis 3926.90/3. Adoption : 1965   … 2. Ressort pneumatique … ressort. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8716.90/3. Adoption : 2025   Vue de dessus                   … Application des RGI 1, 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8716.90/2. Adoption : 2025   Vue de dessus                   …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2933.69/1. Adoption : 1964 … 3. Mélanges de composés d'addition à …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00

Classification opinions

… au cours du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de … à être utilisé dans l'alimentation des animaux. Adoption : 1969

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… bacs, etc.), conçus pour être posés sur le sol. Adoption : 1969 … 2. Comptoir de caisse en aluminium, d'une longueur de … Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8536.90/2. Adoption : 2014 … 4. Armoire en acier (dimensions …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 1806.90/4 et 9503.00/10. Adoption : 2017 … 4. Confiseries au … Application des RGI 1, 5 b) et 6. Voir également les Avis 1806.90/3 et 9503.00/10. Adoption : 2017 … 5. Produit …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… ou outils à alimenter. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1964 + 1968 … 2. Eléments préfabriqués … des connexions. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/1. Adoption : 1964 + 1968 … 2. Traversées de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… un diluant. Voir également les Avis 2936.21/1, 2936.28/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997   … 7. Préparation pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… ou outils à alimenter. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1965 … 1. Appareillage à configuration … des connexions. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/1. Adoption : 1965   … 2. Panneau enfichable (50 …

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