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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer …
Classification opinions
… compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la …Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …
Explanatory notes
… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme … les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87); e) les articles du … palmier, par exemple), à condition que toutes les matières mentionnées ci-dessus soient dans un état ou sous une forme …Legal note
… les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87); e) les articles du …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des … couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction … présent Chapitre. b) Les gants, mitaines et moufles, en bonneterie ( n° 61.16 ) et les autres accessoires du …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 . … - De fibres synthétiques : 6005.35 - - Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments … pour la vente au détail du n° 32.12; b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 …Legal note
… pour la vente au détail du n° 32.12; b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 … la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. 6101.20 … pèlerines, duffel‑coats, trench‑coats, gabardines, canadiennes, parkas, gilets matelassés. La présente position …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40
… Camions-bétonnières …
Classification opinions
… 1. Bétonnière à chargement automatique , composée d’une cabine … de direction et de freinage. Les équipements de travail comprennent un tambour de mélange du béton, un godet … siège de l’opérateur peut pivoter sur 180°. Cette bétonnière atteint une vitesse maximale de 25 km/h et est …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6103.10 ‑ Costumes ou complets - … porté sur une autre veste ou un veston; b) les panneaux (au moins deux frontaux et deux dorsaux) dont est …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …