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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. … position peuvent être assemblées (c'est‑à‑dire collées bord à bord pour constituer des feuilles plus larges …Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.70
… Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.30
… Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5203
… Coton, cardé ou peigné. …
Explanatory notes
… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton … coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des ouvraisons préparatoires au filage. … les plus longues bien parallélisées. Les rubans simplement cardés et les rubans peignés subissent des doublages et des …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les … exemple). Les laines non cardées ni peignées se présentent ordinairement comme suit : A) Laines en suint, y compris … être mêlées à une quantité assez importante d'impuretés (chardons, graines, matières terreuses, etc.). Les laines de …Section XI > Chapitre 52 > Position 5201
… Coton, non cardé ni peigné. …
Explanatory notes
… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines … sont plus ou moins largement ouvertes et elles sont ordinairement séparées de celles‑ci sur la plante elle‑même. … présente position couvre, lorsqu'elles sont présentées non cardées ni peignées, les fibres de coton non égrenées ou …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …