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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes émettrices de lumière, des circuits … – Puissance : 80 W ; – Entrée : 2,8 A ± 0,2 A; – Flux lumineux : 15.000 lm – Température de couleur : 6.000 K. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou …
Classification opinions
… du module, qui est encastrée dans un châssis en alliage d’aluminium anodisé équipé d’un verre non trempé à basse teneur en fer, contient 630 cellules photovoltaïques disposées en 14 chaînes de 45 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.380 cm3 ou … Il peut transporter douze ou quinze personnes, chauffeur inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un petit …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Bandes autocollantes lumineuses LED flexibles 24 V, 1,3 W, pour intérieur, blanc froid. Les bandes lumineuses sont des produits d’éclairage modulaires pouvant … leur longueur. Les LED des bandes autocollantes lumineuses sont reliées à une carte de circuits imprimés. Un …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou … . On distingue divers types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés …Section XX > Chapitre 94
… médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions …
Explanatory notes
… médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles … jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, …Legal note
… à coudre, au sens du n° 84.52; f) les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties du … d'horlogerie, par exemple); l) les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de … jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, …Section XV > Chapitre 76
… Aluminium et ouvrages en aluminium …
Explanatory notes
… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. … non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout …Legal note
… 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Aluminium non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41
… Diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Assemblage de 62 blocs à diodes émettrices de lumière (LED) montés en ligne sur une carte de circuit … La surface de l’ensemble est revêtue d’une matière fluorescente. L’assemblage à diodes LED est utilisé dans une …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… 1. Aluminosilicates de sodium de synthèse , constitués par une … est définie par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et peut être représentée par un … aléatoire, puisque la proportion des éléments de sodium, d'aluminium et de silicium qui entrent dans leur composition …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever …