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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en …
Explanatory notes
… rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en … la position ils doivent avoir été encrés ou préparés en vue de laisser des empreintes (imprégnés, s’il s’agit de … qui n’ont pas été encrés, imprégnés, enduits, etc., en vue de laisser une empreinte; ces rubans peuvent relever, …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, … 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur coquille et les jaunes d'œufs. Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de … plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de …
Explanatory notes
… compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de … B ci‑après) sont extraits du sorgho sucrier ( Sorghum vulgare var. saccharatum ), des caroubes ou de certains … de sucre interverti, généralement aromatisés ou colorés en vue d'imiter le miel naturel. La présente position comprend …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs …
Explanatory notes
… du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs … et est utilisé en thérapeutique. d) Le fructose (lévulose), isomère du glucose qui relève dans tous les cas …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du …
Explanatory notes
… après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du … aux n°s 41.07 ou 41.12 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la …
Explanatory notes
… similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la … mercurique reste compris dans le n° 28.52 même dosé en vue d’usages photographiques ou sous conditionnement pour la …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, …
Explanatory notes
… de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, … de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, … de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum , fraîches ou sèches, même réduites en morceaux. …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de …
Explanatory notes
… bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de … qui ont subi un travail plus poussé que les traitements prévus à la présente position (tels que blanchiment, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou …