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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …
Explanatory notes
… et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices … ‑ Lampes de table , lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques : 9405.21 ‑ ‑ Conçus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou …
Explanatory notes
… 84.75 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales … minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, …
Explanatory notes
… 68.06 ‑ Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales … minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant … appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de …
Explanatory notes
… 85.47 ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de … Quant à la matière constitutive, elle varie d'un article à l'autre : verre, matières céramiques, stéatite, caoutchouc …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des … un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la …
Explanatory notes
… 84.19 ‑ Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des … - Autres 8419.20 ‑ Stérilisateurs médico‑chirurgicaux ou de laboratoires ‑ Séchoirs : 8419.33 ‑ ‑ …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes …
Explanatory notes
… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes … solvant approprié, à travers les orifices d'une filière (à l'air ou dans un bain coagulant approprié), puis solidifiée …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : … en a) et comme artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont …Classification opinions
… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans … constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris …
Classification opinions
… à une température pouvant atteindre 500 °C. L'élévation de la température provoque le durcissement puis la carbonisation de la résine et l'élimination des substances volatiles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1996 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, … à modifier les nuances ou à l'amusement (peintures à l'aquarelle, gouaches, peintures à l'huile, par exemple), à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou …
Classification opinions
… boîtiers d'interconnexion entre différents réseaux locaux « LAN Bridges ») se composant d'un processeur principal, d'une … (LAN). Ils sont destinés à acheminer des données propres à l'architecture du système dans les réseaux locaux (LAN) et …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus … dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …