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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34
… organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits …
Explanatory notes
… organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits … du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, …Legal note
… du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, … ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et b) réduisent la tension superficielle …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. 9006.30 ‑ Appareils …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des …
Classification opinions
… de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris … dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris … dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; … et projecteurs scellés » ‑ Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en …
Explanatory notes
… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en …Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.1
… oeufs fertilisés destinés à l'incubation …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.20
… Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux 9403.20 …Section XV > Chapitre 74 > Position 7411
… Tubes et tuyaux en cuivre. …