Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21
… En cuivre affiné …
Classification opinions
… ou les deux faces, d’une tôle ou feuille mince en cuivre affiné et destinées à la fabrication des circuits imprimés, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % …
Classification opinions
… sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont … Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. … sont les suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 0,5 % mais …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - Etoffes dites « à longs poils » - … artificielles 6001.99 - - D'autres matières textiles A la différence des velours et peluches tissés du n° 58.01, les …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; … en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de …Legal note
… en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires …
Explanatory notes
… 65.07 - Bandes pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, …
Classification opinions
… la roue du véhicule automobile. La rotation des roues s'effectue à travers l'arbre fixé au moyeu, qui passe au …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour … à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple coffre‑fort est insuffisant, les banques, usines, par exemple, ont recours à …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le … doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier paraffiné et traité au sorbitol, d'une largeur ne dépassant …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Classification opinions
… et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …