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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou … compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et …
Explanatory notes
… compris leurs avant foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et … ou automatiquement (vis d'Archimède, pelles automatiques, tiroir coulissant, piston poussoir, etc.). Ces appareils … telles que têtes de brûleurs, pistons poussoirs et tiroirs de chargeurs mécaniques, éléments et tabliers de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties …
Explanatory notes
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, … ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, … ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou … matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la … broyeuses‑teilleuses et autres machines à décortiquer les tiges de plantes textiles (lin, chanvre, etc.) après … tournant recouvert de fils à dents de scie en acier ou de tissu implanté de pointes ou de tronçons de fils métalliques …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de … synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note … mélangées avec des substances inertes du point de vue tinctorial (sulfate de sodium anhydre, chlorure de sodium, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous …
Explanatory notes
… de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous … - Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …
Explanatory notes
… 84.44 ‑ Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. La présente …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour …
Explanatory notes
… ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour …Section VI > Chapitre 34
… pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art …