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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et …
Explanatory notes
… Esters de l’acide méthacrylique 2916.15 - - Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters 2916.16 - - … ET AUTRES DERIVES 1) Acide acrylique (CH 2 =CHCOOH) * . Liquide incolore d’odeur âcre. Il polymérise facilement. Il …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) …
Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Legal note
… de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.50
… Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, …
Classification opinions
… mélange d'huiles végétales, de lactose, de sirop de galacto-oligosaccharides, de concentrat de protéines de lactosérum, … d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux et d'additifs alimentaires, conditionnée pour la vente au détail dans des … après dilution dans de l'eau, est commercialisé pour l'alimentation des nourrissons âgés de 6 mois ou plus et des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… 28.39 ‑ Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. … compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les silicates, sels … de métaux des divers acides siliciques, non isolés à l'état libre et dérivés du dioxyde de silicium du n° 28.11. 1) …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non … autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non … autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris … raisins, pommes, poires, agrumes, etc.), même s'ils sont utilisés pour l'extraction de la pectine. 6) Les résidus …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides … (d'éthylglycol) ou de ricinoléate de glycol et d'alcool butylique ou ceux composés de … position les liquides pour freins à base de polyglycols, de silicones ou d'autres polymères du Chapitre 39. Les liquides …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel …