WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou …
Explanatory notes
… ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou … ‑ Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou … quartiers relèvent du n ° 44.03 . C) Les sciures , même agglomérées sous forme de bûches, briquettes, granulés ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture … présente position couvre également les produits ci‑dessus agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour … . Les produits de la présente position peuvent être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 ‑ Résidus … présente position couvre également les produits ci‑dessus, agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de … grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux …
Explanatory notes
… solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux … ciment, le béton. II. Les machines et appareils servant à agglomérer, former ou mouler dans des formes diverses, avec … colorantes organiques, à broyer les os, l'ivoire, etc., à agglomérer ou à mouler la poudre de liège, etc. I.- MACHINES …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. … réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets (cylindres, boulettes, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. …