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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3211
… Siccatifs préparés. …
Explanatory notes
… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés pour …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La … frottements. Cette position comprend notamment : 1) Les explosifs consistant en mélanges à base de nitrate de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes électrogènes à … éolienne 8502.39 - - Autres 8502.40 ‑ Convertisseurs rotatifs électriques I.‑ GROUPES ELECTROGENES Les termes …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …
Explanatory notes
… 58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ Broderies chimiques ou aériennes et … à former des dessins ou des semis sur le fond. B) Des motifs décoratifs en textiles ou en autres matières; ces motifs décoratifs consistent principalement en tissus (y …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De …Section I > Chapitre 4 > Position 0408 > 0408.1
… Jaunes d'oeufs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour lampes ou tubes à décharge … statiques 8504.50 ‑ Autres bobines de réactance et autres selfs 8504.90 ‑ Parties I.‑ TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES Les … sont classés au n° 90.32 . III.‑ BOBINES DE REACTANCE ET SELFS Ces appareils se composent essentiellement d'un …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - … 2513.20 - Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels La pierre ponce est une variété de roche … le corindon naturel traité thermiquement. Parmi les autres abrasifs naturels , on peut citer le tripoli dit terre …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
… Pneumatiques neufs, en caoutchouc. …