Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, … DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …
Explanatory notes
… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES … mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application de la Note 2 de la Section XI. …Classification opinions
… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou … non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou … Les lecteurs d'images présentés séparément ainsi que les appareillages, qui sont utilisés concurremment avec des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types … utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types … utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à … compris le papier utilisé dans les imprimantes ou dans les appareils de photocopie; 6) Le papier pour livres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… Appareils photographiques spécialement conçus pour la …
Classification opinions
… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être … la bande. Une image radiographique des organes du patient apparaît sur l'écran fluorescent et est enregistrée sur une pellicule photographique. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. … b) Les poires en caoutchouc ( n° 40.14 ). c) Les appareils pulvérisateurs du n° 84.24 . d) Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, …
Explanatory notes
… 90.06 ‑ Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y … avec une pellicule qui n'est généralement pas remplacée après utilisation. 7) Les appareils photographiques dits …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour …