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… les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les …
… g) les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47; h) les … pièces en matières isolantes pour l'électricité, des n°s 85.46 ou 85.47 . d) Les articles du Chapitre 94 (meubles, …
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… g) les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47; h) les …
… de traction (arrière). L'empattement de ce véhicule est de 2.946 mm et les pneumatiques sont du type 11R22.5. Le … véhicule, dont les dimensions sont de 3.200 mm (hauteur), 2.464 mm (largeur) et 4.597 mm (longueur), est muni d'une …
… un pantalon, lequel est classé séparément dans le n° 6104.63. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont … 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …
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