Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …
Explanatory notes
… le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ … parties non électriques de machines, appareils ou engins mécaniques, autres que : a) Celles qui sont spécialement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
Explanatory notes
… matière. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
Explanatory notes
… métaux) ‑ tel est le cas pour les anhydrides et les acides chromique, molybdénique, tungstique ou vanadique ‑ ou, dans certains cas, dans les n°s 28.43 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables … principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables … principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. - Parties et accessoires des … 8473.21 - - Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 8473.29 - - Autres 8473.30 - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
Explanatory notes
… monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de … le client et la machine en vue d’acquérir un produit. Sont exclues de cette positionles machines qui distribuent un produit mais qui ne comportent pas de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
Explanatory notes
… peuvent réunir les conditions de la Note 6 A) du Chapitre 84 sur les machines automatiques de traitement de … qui répondent aux conditions de la Note 6 C) du Chapitre 84 ( Section XVI ). b) Les disques optiques sur lesquels …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la …
Explanatory notes
… 84.02 ‑ Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la … eau surchauffée ». - Chaudières à vapeur : 8402.11 - - Chaudières aquatubulaires d'une production …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; … à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les …