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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… 1. Capsule de tabac (voir fig. 1 ), présentée séparément, conçue pour être … et des substances auxiliaires, ainsi qu'un embout filtre en acétate de cellulose. Le poids total de la capsule de tabac … fabriqué à partir d'une poudre contenant divers types de tabacs, ainsi que des liants et des agents d'humidification, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux … que les tomates préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et les tomates présentées dans …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus … de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 … ne sont pas destinés à être consommés isolément, mais pour accompagner certains aliments ou préparer certains mets. Les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. … 7204.10 ‑ Déchets et débris de fonte ‑ Déchets et débris d'aciers alliés : 7204.21 - - D'aciers inoxydables 7204.29 - - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et …
Explanatory notes
… de production, etc. Les machines comprises ici peuvent être actionnées manuellement ou électriquement. Les opérations de … le sens vertical seulement. Certaines machines peuvent être accessoirement pourvues de dispositifs de mise sur support, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …