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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position … les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et dont la fonction la …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ Platines et ponts … 1 du présent Chapitre, soit : 1) Les poids d'horloges, les verres d'horlogerie, les chaînes de montres, … d'horlogerie (appareils enregistreurs, interrupteurs horaires, horloges de commutation, etc.), parfois aussi à …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
… Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice …
Classification opinions
… en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. … , même s'ils ne comportent pas de régulateur (mouvements d'horloges secondaires, d'horloges synchrones, etc.). Pour …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets … ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, … montres pour véhicules, enregistreurs de présence, horodateurs, horocompteurs, contrôleurs de rondes, compteurs …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les …
Explanatory notes
… 83.09 ‑ Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les … parfois associés à d’autres matières (matières plastiques, caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le bouchage et le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en …
Classification opinions
… non trempé à basse teneur en fer, contient 630 cellules photovoltaïques disposées en 14 chaînes de 45 cellules qui …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont … phosphates de calcium naturels (phosphates tricalciques ou phosphorites ), les phosphates alumino‑calciques naturels, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que …