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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… un téléphone « mains libres ». Voir également les Avis 8517.62/10 et 8517.62/11. Adoption : 1998 … 10. Appareil permettant de relier …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6214.90. Les trois composants sont présentés ensemble, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6206.30. Les trois composants sont présentés ensemble, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6206.30 et 6214.90. Les trois composants sont présentés ensemble, … 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6206.30/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… 1 n) de la Section XVI), 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8517.62/20 à 8517.62/23. Adoption : 2023 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… ont des longueurs de 308 mm, 408 mm, 467,5 mm, 474 mm ou 623,5 mm. Les merrains/frises qui constituent les panneaux …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… post-interventionnel. Application des RGI 1 (libellé du n° 62.12 et Note 1 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2000 …

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