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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …
Explanatory notes
… (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. 8703.10 - … présente position comprend les voitures automobiles de tous types, y compris les véhicules automobiles amphibies pour le …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution …
Explanatory notes
… des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution … zinc 3206.49 - - Autres 3206.50 - Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores A.- AUTRES MATIERES …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion …
Explanatory notes
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion … position comprend également une variété de produits appelés ichtyocolles . Les ichtyocolles sont obtenues par simples …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …
Explanatory notes
… métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages … XIV et XV, pour autant qu' il s'agisse de tissus des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou pour des … exclus de cette position les tissus qui ne sont pas des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou pour des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.30
… Stylos à plume et autres stylos …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes …
Explanatory notes
… même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes … également des jaunes d'oeufs ou des fruits. Certains types de pain d'épices sont recouverts de chocolat ou d'un …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme …
Explanatory notes
… synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme … à 3204.19 3204.20 - Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents 3204.90 - …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.1
… Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …