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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le … de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et … (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, … de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires …
Explanatory notes
… 38.07 ‑ Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires … des colophanes. 3) La poix de sulfate (poix de tall oil), résidu de la distillation du tall oil, etc. Ces …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
Explanatory notes
… à ces engins. Les bateaux‑logements, les bateaux‑lavoirs, les moulins flottants relèvent également de ce …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… 05.02 ‑ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres … Les soies et poils de la présente position relèvent, toutefois, du n° 96.03 , lorsqu'ils sont présentés sous la …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10
… Shampooings …
Classification opinions
… 1. Shampooings médicamenteux présentés sous forme de liquide visqueux ou de pâte, contenant 2,5 % en poids de disulfure de sélénium dans une suspension … en matière plastique de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué, sur le flacon et sur la …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine … la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en …Legal note
… la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en … est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du … en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci‑après : a) avoir une …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par … tout à fait analogue au cidre, faite avec du jus de poires. 3) L' hydromel , boisson provenant de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90
… Parties et accessoires …
Classification opinions
… 1. Boîtier de compteur d'électricité en matières plastiques … compteur et les commutateurs ne sont pas présentés avec le boîtier). Le fond du boîtier est doté de deux presse-étoupes … de câbles électriques; l’arrière du boîtier est muni d’accessoires en vue de l’accrocher et de le fixer à un mur. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …