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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre …
Classification opinions
… châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à … pour enfants équipée de deux roues arrière qui la propulsent, d’un cadre en acier, d’une plateforme, de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position couvre les mélanges de … réaction plus violente que celle engendrée par les poudres propulsives. Cette combustion produit en général un très … des explosifs pour les mines, carrières et travaux publics. Le présent groupe comprend notamment : a) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.20
… Boues d'épuration …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21
… Pour la filtration ou l'épuration des eaux …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans … formes solides, cette coloration étant due à la présence d'impuretés. Leur teneur en poids en saccharose, à l'état sec, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz …
Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - Ciments non pulvérisés dits « clinkers » ‑ Ciments … demi‑produits dénommés clinkers . Ces clinkers sont ensuite pulvérisés pour former le ciment Portland auquel des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. 3802.10 - Charbons activés 3802.90 - Autres A.‑ … végétales ou minérales (argile, bauxite, etc.) en présence d'impuretés naturelles ou de produits étrangers ajoutés. Ce …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.22
… Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau …