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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » …
Explanatory notes
… dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de … Lorsqu'ils n'ont pas de faces parallèles, certains de ces verres peuvent avoir dans une mesure toute relative des …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . … une même étoffe, composé : - d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, …Legal note
… ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en … une même étoffe, composé : - d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, …Legal note
… ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la … de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du …
Explanatory notes
… de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du … simultanément. A.- MACHINES POUR LA FABRICATION DES VERRES PLATS Font notamment partie de ce groupe : 1) Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40
… Convertisseurs statiques …
Classification opinions
… d'alimentation électrique ininterrompue servant à alimenter divers matériels électroniques en courant alternatif stable par des opérations de redressement et de conversion d'un courant électrique. Cet appareil, qui en cas … température négatif (CTN). Ce module est utilisé dans les véhicules hybrides, électriques ou à pile à combustible pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41
… Pulvérisateurs portables …
Classification opinions
… 1. Pulvérisateur à pression fonctionnant sous une pression de 3 … de 5 litres, muni d'un manomètre de pression à piston avec soupape de sécurité intégrée et d'un entonnoir intégré. Ce pulvérisateur est pourvu d'une lance de pulvérisation en cuivre avec levier de pompage, d'une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets …
Explanatory notes
… 70.18 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de … d'essence d'Orient, puis d'une mince couche protectrice de vernis transparent. C) Les imitations de pierres gemmes …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90
… Autre verre …