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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant … indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie …
Classification opinions
… 3°) un coffret de commande électronique; 4°) un système de chauffage électrique de l'eau; 5°) un système de filtrage de … des circuits de canalisations. Application de la Note 3 du Chapitre 90. Adoption : 1993 … 2. Appareil de massage ressemblant à un fauteuil, constitué d'un châssis recouvert de cuir sur la face intérieure et dont le …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés … de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de …
Classification opinions
… composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : Ayant moins de 3 mm …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.41
INN
… chlorure de benzalkonium …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.30
INN
… chlorotrianisène … pocapavir … téraméprocol …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …
Classification opinions
… principaux sont les suivants : 1) réservoir d'eau équipé de chauffe-eau électriques; 2) robinet d’arrivée d’eau; 3) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.22
INN
… … désoximétasone … cipécilate de dexaméthasone … dichlorisone … difluprednate … dimésone … dicloacétate …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de …
Explanatory notes
… au moins, d'additionner deux nombres de plusieurs chiffres. N'appartiennent pas , par conséquent, à ce groupe, … une fonction de calcul (voir la Note 9 du présent Chapitre). Les calculatrices électroniques programmables se … modifié en remplaçant le dispositif de programmation ou en changeant les instructions. 3) Un dispositif de sortie …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …
Classification opinions
… obtenus par découpage en leur milieu, dans le sens de la chaîne, d'étoffes constituées de deux « chaînettes » formant deux chaînes de boucles reliées entre elles par un fil enroulé …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …