WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) 2845.20 ‑ Bore …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4
… De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2 > 8473.21
… Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 …
Section XVI
Explanatory notes
… Note 1 de la présente Section et de la Note 1 des Chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées … des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, …Legal note
… Note 1 de la présente Section et de la Note 1 des Chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées … des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, …Classification opinions
… de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. … accessoires de l'appreil considéré. Voir également les Avis 8418.99/1 et 8505.19/1. Adoption : 1968 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.93
… Pour machines des n°s 84.56 à 84.61 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.94
… Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.10
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.20
… Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …