Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, …
Explanatory notes
… mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, … incendiaires, fumigènes, etc.), ainsi que tous autres projectiles pour canons et mortiers. 2) Les cartouches de … du n° 95.03 . B) Les missiles balistiques dont la trajectoire recoupe la surface terrestre après sa première …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la … (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en vitrocérame - Verres à boire à pied, … consistant notamment en vases , coupes, statuettes, sujets divers (animaux, fleurs, feuillages, fruits, etc.), …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour …
Explanatory notes
… non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour … et articles similaires ‑ Statuettes et autres objets d'ornement : 8306.21 ‑ ‑ Argentés , dorés ou platinés … ( n° 95.07 ), par exemple. B.‑ STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT Le présent groupe englobe un ensemble …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de …
Explanatory notes
… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de … utilisés avec celle-ci 8528.59 - - Autres - Projecteurs : 8528.62 - - Aptes à être connectés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois …
Explanatory notes
… et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois … pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres objets d’ornement : 4420.11 - ‑ En bois tropicaux 4420.19 - … Les statuettes et petits objets d'étagère en bois (animaux, sujets divers, etc.). Sont exclues de la présente position …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons …
Explanatory notes
… ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons … de lumière (LED) . 8539.10 ‑ Articles dits « phares et projecteurs scellés » ‑ Autres lampes et tubes …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le …
Explanatory notes
… les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le … physique. B) Le matériel pour autres sports et jeux de plein air ( autres que les articles‑jouets, … 12) Equipement du type utilisé dans les terrains de jeux d'enfants, tel que balançoires ou escarpolettes, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris …