Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et … 6003.40 - De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en … position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 2852.10 ‑ De constitution …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …
Explanatory notes
… fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses de laine ou de … être employés en filature, pour le rembourrage, etc. Sont exclus de cette position : a) Les déchets de crins ( …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… aciers non allies en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. 7206.10 ‑ Lingots 7206.90 ‑ …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 - De laine …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° … non combinée, qui peut s'éteindre en présence de l'eau. Est exclue de la présente position la chaux purifiée (oxyde ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et articles … ou autres qui doivent être ajoutées ultérieurement, sont exclues de la présente position. Sont notamment rangées dans …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …