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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91
… (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), …
INN
… … halazépam … lorazépam … lormétazépam … mazindol … médazépam … midazolam … nimétazépam … nitrazépam … …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… la valise-coffre, la protection cadre arrière et le repose-pieds passager. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide …
Classification opinions
… combinaison d'huile et de vinaigre, chacune comportant des ingrédients ajoutés , présentées dans des flacons distincts …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… de longueur, 2.555 mm de largeur et 3.060 mm de hauteur et possède une masse totale en charge autorisée de 33,5 tonnes. …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … lames, en matières textiles synthétiques , d'une largeur n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.19 ‑ ‑ Autres tissus …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et … position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni … en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières …
Explanatory notes
… appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières … pour maxillaires. 4) Les appareils dits palettes pour le redressement des doigts. 5) Les appareils pour le … conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu’elles soient 1°) fabriquées sur mesure …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) …