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Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.33

… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.42

… en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43

… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00

… de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

… des n°s  54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8 > 2903.81

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.85

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, … à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, …

Legal note

… à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, …

Section XI

Explanatory notes

… fils de crin guipés (n° 51.10) et les filés métalliques (n° 56.05) sont considérés pour leur poids total comme … aux fils guipés et aux fils dits « de chaînette » du n° 56.06. 4.‑     A)  Sous réserve des exceptions prévues au …

Legal note

… fils de crin guipés (n° 51.10) et les filés métalliques (n° 56.05) sont considérés pour leur poids total comme … aux fils guipés et aux fils dits « de chaînette » du n° 56.06. 4.‑     A)  Sous réserve des exceptions prévues au …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

…            2°)   les machines à découper par jet d’eau (n° 84.56). 3.-  Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du n° 84.56, d'une part, et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, …

Legal note

…            2°)   les machines à découper par jet d’eau (n° 84.56). 3.-  Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du n° 84.56, d'une part, et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, …

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