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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour … émulsion stable, sans séparation des substances insolubles (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Aux fins de la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le …
Classification opinions
… les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour ceux dont les bagages …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … des voies, en fer ou en acier, repris au n° 73.02 (voir la Note explicative de cette position). Les pylônes et …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon …
Classification opinions
… Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de liquide ou sous …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de …
Explanatory notes
… de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés … wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601 > 9601.10
… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire …