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Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

CAS

… 123760-07-6 … 123760-07-6 …

Classification opinions

… maduramicine ammonium (sel d’ammonium de la maduramicine) (0.75 %), de micarbazine (8 %) (substances actives) et d’épis …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… couche de matière bitumineuse. Voir également les Avis 6807.90/1 et 6807.90/2. Adoption : 1971 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… 10 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.22/2. Adoption : 2023 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.99/2 Adoption : 2021 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… 0,5 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.22/2 et 6907.23/2. Adoption : 2023 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… 10%. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.23/2. Adoption : 2023 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… cuivre ou d'aluminium. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … 2. Plaques pour le revêtement … et acoustique. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/1. Adoption : 1971 …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… etc. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 8907.90/2. Adoption : 2017 … 2. Structure flottante … Application des RGI 1, 2 a) et 6. Voir également l’avis 8907.90/1. Adoption : 2017 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.80/2. Adoption : 2021 … 3. Légumes ( …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51

Classification opinions

… d'une largeur de 63,5 cm ou de 76,2 cm et d'une longueur de 307,3 cm ou de 368,3 cm), constitué principalement par du …

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