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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90
… contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …
Explanatory notes
… contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes . 1.‑ Le … en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles …Legal note
… en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles … en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de … des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières … d'une petite poche latérale et d'une poche pour téléphone cellulaire, est protégé par une fermeture à glissière. Le sac est muni de deux anses en cuir. Le cuir a été traité à l'aide d'un revêtement très fin …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs …
Explanatory notes
… 84.05 ‑ Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs … toute nature, quelle que soit l'utilisation du gaz produit (éclairage, chauffage industriel, alimentation des moteurs à …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
… Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires …
Classification opinions
… 1. Tissu tubulaire , fabriqué à partir de lames en matières plastiques dont la largeur …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes … photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. …
Explanatory notes
… 83.06 ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes … photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. 8306.10 ‑ Cloches , sonnettes, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 - … ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres de la …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Pochette à porter à la ceinture à surface extérieure en cuir souple sur le devant et sur le dessus et en matières … permettant de la détacher est cousue sur la pochette. Le cuir a été traité à l'aide d'un revêtement très fin en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un …