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Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… 8.‑  On considère comme circuits imprimés au sens du n° 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, …

Legal note

… 8.‑  On considère comme circuits imprimés au sens du n° 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, …

Section VI > Chapitre 38

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… d’après les critères établis dans la Note Explicative du n° 34.04. Le produit est présenté en sacs de 25 kgs.  Il est …

Section XVI

Explanatory notes

… entre eux par des canalisations souples ou rigides (n° 84.34). 5)    Les combinaisons de machines de brasserie …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… au détail. Application des RGI 1 (Note 1 c) du Chapitre 34) et 6. Adoption : 2022 … 6. Produit pour le bain destiné … au détail. Application des RGI 1 (Note 1 c) du Chapitre 34) et 6. Adoption : 2022 … 5. Shampooing sous forme de gel … au détail. Application des RGI 1 (Note 1  c) du Chapitre 34 ) et 6. Adoption : 2022 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… 90 % en volume, y compris les pertes, à 210 °C (méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86)). Il est utilisé … : moins de 1 % en poids. La composition fractionnée (ISO 3405/ASTM D 86) est la suivante : point initial d’ébullition … un creuset fermé : 92 °C. La composition fractionnée (ISO 3405/ASTM D 86) est la suivante : point initial d’ébullition …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… ou pour lessives et les autres produits du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13);        …

Legal note

… ou pour lessives et les autres produits du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13);        …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… les pertes) 90 % ou plus à 210 °C, d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86). 5.- Aux fins des …

Legal note

… les pertes) 90 % ou plus à 210 °C, d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86). 5.- Aux fins des …