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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties …
Explanatory notes
… 96.17 ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties … les bouteilles isolantes à double paroi en acier inoxydable isolées sous vide sans enveloppe extérieure de protection, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant … appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …
Explanatory notes
… 85.47 ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant … appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. 8547.10 ‑ Pièces isolantes en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour …
Explanatory notes
… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés …
Explanatory notes
… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non … L'huile d'olive est l'huile obtenue à partir du fruit de l'olivier ( Olea europœa L. ). La présente position couvre : Les huiles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols‑alcools. - Dérivés seulement halogénés et … - - Dinosèbe (ISO) et ses sels 2908.92 - - 4,6-Dinitro- o -crésol (DNOC (ISO)) et ses sels 2908.99 - - Autres Ce sont …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de …
Explanatory notes
… forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Classification opinions
… ultérieurement. Le produit est composé de diméthacrylate de polyglycol, de dioctanoate de polyglycol, de saccharine, d'hydropéroxyde de cumène, d'acétate de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 et 6. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence … terpéniques), au cours de la distillation des matières oléorésineuses recueillies au préalable sous forme … b) Les constituants volatils de la distillation des sucs oléorésineux (gemmes) provenant de pins ou d'autres …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …