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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10
Classification opinions
… sans fil. Deux microphones sans fil, émettant sur la fréquence radio UHF, conditionnés avec un récepteur sans fil UHF à deux canaux, qui comprend des commandes distinctes indépendantes de niveau de sortie pour chacun des deux microphones correspondants. Le récepteur est équipé de trois connecteurs …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00
… Autres ouvrages en verre …
Classification opinions
… 1. Parois et porte de cabine de douche en verre , à accès d'angle, formées par quatre panneaux en … le montage de la paroi fixe. Une fois montés, les panneaux présentent l'allure d'un angle en verre, sans cadre, …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou … la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement : a) de perles fines …Legal note
… la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement : a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
Classification opinions
… 1. Fromage « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, conditionné avec du … étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une garniture pour pizza …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99
Classification opinions
… fabrication : a. les légumes sont placés dans une saumure (contenant 18 % de sel) dans un récipient hermétiquement … légers à grignoter , de forme triangulaire, contenant les ingrédients suivants : farine de pois chiches (26 %), pois … huile de tournesol, farine de riz, fécule de pomme de terre, sel et antioxydant. Le produit est obtenu à partir de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90
Classification opinions
… la fabrication de culots ou de douilles pour cartouches, ou encore d'enveloppes pour balles de cartouches. Ces articles peuvent également être classés, selon la nature du métal, dans les positions correspondantes des autres Chapitres de la Sect. XV. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90
Classification opinions
… tapis spécial étanche à l’eau recouvrant le sol, de portes d’entrée, de fenêtres, d’un éclairage, de haut-parleurs, d’interrupteurs …Section XIII > Chapitre 70
… Verre et ouvrages en verre …
Explanatory notes
… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du n° 32.07 …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie … des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en … des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …