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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… 32.15 - Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. - Encres … quantité d'additifs destinés à leur donner les propriétés fonctionnelles souhaitées. B) Encres à écrire ou à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises … (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, …
Explanatory notes
… - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de … (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, voitures balayeuses, … divers les rendant propres à remplir certaines fonctions, distinctes du transport proprement dit . Il …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou …
Explanatory notes
… acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou … et appareils similaires 8531.20 ‑ Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers …
Explanatory notes
… à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des …
Explanatory notes
… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des … de matière plastique ou de papier, d’une matière colorante, d’encre, etc.). Sont exclus de la position : a) Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un …
Explanatory notes
… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; … automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 8528 .49 - - Autres …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base … et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base … et concentrés 2101.12 - - Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés ou à base de café 2101.20 ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81
… D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW …