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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12
… En alliages d'aluminium …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces … a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92
… En alliages d'aluminium …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces … a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Classification opinions
… une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : 1964 … … de revêtement pour toitures, murs extérieurs et surfaces métalliques , constitué par une solution de bitume additionnée de fibres d'amiante et de pigment d'aluminium. Adoption : 1965 …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales …
Classification opinions
… 1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits séchés, des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par … chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par … chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs disjoncteurs … une étincelle jaillit entre celle‑ci et la ou les pointes, allumant ainsi le mélange dans le cylindre. B) Les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES D’ACETALS ET … ou du diéthylène glycol 2909.44 - - Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam …
INN
… … brotizolam … clotiazépam … cloxazolam … dextromoramide … haloxazolam … kétazolam … mésocarb … oxazolam … pémoline … …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits … agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… et diverses autres impuretés, destiné à être utilisé dans l'alimentation des animaux. Adoption : 1969 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. …
Explanatory notes
… ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. 2818.10 ‑ Corindon … par exemple) provenant du produit primaire (bauxite ou alumine) ou ajoutés pour améliorer la dureté du grain fondu …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …