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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La … ainsi que les produits de la filature de ces déchets, obtenus au stade antérieur au filage proprement dit. On peut … encore la chrysalide, ainsi que les pelades , qui sont obtenues en faisant macérer les pelettes dans l'eau chaude, …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus … pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus … que des armes) utilisant la déflagration de la poudre et énumérés ci‑après. On y range notamment : 1) Les fusils et …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
Explanatory notes
… caoutchouc étant pris dans le sens qui lui est donné à la Note 1 du Chapitre 40), en matière plastique ou encore en … de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'oeil nu (voir la Note 3 a) du présent Chapitre) pour autant que … le dessus n'ait été ni réuni à la semelle par les procédés énumérés dans le libellé ni formé de différentes parties …Section VI > Chapitre 28 > Position 2837
… Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. …
Explanatory notes
… 28.37 ‑ Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. ‑ … dans l'eau. Il sert pour la destruction des insectes, des champignons ou des animaux nuisibles. 4) Cyanure de nickel (Ni(CN) 2 ). Hydraté, il …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du …
Explanatory notes
… ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du … ou levures actives, que les levures mortes , c'est‑à‑dire devenues ou rendues inactives. Les levures vivantes servent … exclusivement du genre Saccharomyces ), qui se reproduisent normalement au cours de la fermentation alcoolique. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. … position englobe toutes les variétés de verres dits coulés obtenues par les procédés du coulage ou du laminage, à la …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …