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Section XI > Chapitre 54

… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles …

Explanatory notes

… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières … naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères … Parmi les autres fibres synthétiques, on peut citer les chlorofibres, les fluorofibres, les …

Legal note

… naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères … ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation …

Classification opinions

… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, … présentant une forme cylindrique similaire à celle d'une cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un … accompagné d'un câble d'alimentation, d'un chargeur et de cinq cartouches de rechange. Application des RGI 1, 3 b) et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91

… Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22

Classification opinions

… 1. Bâtonnets pour la fabrication de filtres pour cigarettes, constitués par des fibres en acétate de … de triacétine et enserrées dans une enveloppe en papier à cigarettes. Application de RGI 4. Adoption : 1969 …

Section III > Chapitre 15

… végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …

Explanatory notes

… végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent … ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés …

Legal note

… ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits … du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …

Classification opinions

… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, commandé par ordinateur … film, dans le but de fournir aux spectateurs l'illusion de participer dynamiquement aux scènes de film. Il est destiné …

Section XIV > Chapitre 71

… fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; …

Explanatory notes

… ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en … ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses …

Legal note

… de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé … ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …

Classification opinions

… fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux … Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. … sont les suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 10 %. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

… pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …

Classification opinions

… pastille pénètre dans la chambre de déposition, un disque cible en métal très pur, aluminium, par exemple, subit un … de métal sont « décollés » de la cible par l'énergie cinétique (physique) des ions qui la bombardent. Une fois « … pastilles à semi-conducteur employées dans la production de circuits intégrés complexes. Application de la Note 3 de la …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …

Classification opinions

… 1. Préparation composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe … : 2012 … 2. Assortiment composé de pâtes alimentaires farcies de crevettes (raviolis wonton), et d'un sachet de …

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