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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche … à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, … articles ci‑après : 1) Les stylos et crayons à bille , consistant en une gaine semblable à celle des crayons …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux … Les instruments et appareils qui permettent l'examen de la structure microscopique des matières, tels que les … sur des échantillons rigoureusement étudiés et bien souvent standardisés (éprouvettes). Ils peuvent aussi être employés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières …
Explanatory notes
… ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières … ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières … on peut citer les mélanges délibérés de deux ou plusieurs stabilisants, de même que les mélanges de réaction tels que …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris … en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments … portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des …
Explanatory notes
… 76.10 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments … portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des … roulantes, de mâts pour conduites électriques ou pour les stations radio, et dans la fabrication d'étançons de mines, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
Classification opinions
… sous forme de circuits intégrés (« puces »), un système électronique comprenant un amplificateur de fréquences audio, un dispositif d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un tuner permettant de … L'appareil possède des éléments de connexion pour casque stéréophonique et un dispositif de commande à distance, et …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES …